Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAVEUR & TRADITION Votre Charcutier.fr DEPUIS 1926
CENTRALE DE CHARCUTERIE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4044968
Date de dépôt :
06/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/11/2023
SAVEUR & TRADITION Votre Charcutier.fr DEPUIS 1926 de CENTRALE DE CHARCUTERIE

Présentation de la marque SAVEUR & TRADITION Votre Charcutier.fr DEPUIS 1926

Déposée le 6 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE DE CHARCUTERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SAVEUR & TRADITION Votre Charcutier.fr DEPUIS 1926 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CENTRALE DE CHARCUTERIE domicilié(e) 80 rue de la Tour - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 236 003 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque SAVEUR & TRADITION Votre Charcutier.fr DEPUIS 1926 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044968.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAVEUR & TRADITION Votre Charcutier.fr DEPUIS 1926 est expirée depuis le 6 novembre 2023.

CENTRALE DE CHARCUTERIE a également déposé les autres marques suivantes : cdc Saveur terroir , Le 1926 Tradition Charcutière , CHARLES DUFOREZ CHARCUTIER , , CDC


CENTRALE DE CHARCUTERIE, Société par Actions Simplifiée - 80 rue de la Tour - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 429236003


CABINET LAURENT & CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Errata de la publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Charcuteries, salaisons, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), feuilletés garnis à base de charcuterie.